EpargnOr 1 Once Or - Question 12598
Il s’agit donc de la seule pièce que vous proposez bénéficiant de cette fiscalité avantageuse ?
Merci, Cdt.
L'équipe de Godot & Fils est très fière de vous présenter EpargnOr, la nouvelle référence dans l'achat d'or d'investissement !
"Ne mettez pas tous vos œufs dans le même panier" : telle est la devise d'EpargnOr, produit unique créé en octobre 2020 et pensé pour permettre à tous de placer une partie de leurs économies dans la seule valeur refuge.
CARACTÉRISTIQUES DE L'ONCE EPARGNOR
- Pureté / titre : 999,9 ‰
- Poids : 31,10 grammes
- Diamètre : 32 mm
- Métal : Or
- Fondeur : Argor Heraeus
- Début de frappe : 2020
- Pays d'émission : Suisse
- Blister H : 85mm
- Blister L : 54mm
- Certifiée London Bullion Market Association (LBMA)
- Respect des plus hauts critères ESG
FISCALITÉ D'EPARGNOR
En termes de fiscalité, le jeton EpargnOr n'est pas en reste. Il permet aux investisseurs la meilleure optimisation : une exonération de taxe à l’achat et l'absence de taxe à la revente si le montant de celle-ci est inférieur à 5 000 euros.
- Fiscalité lors de la vente :
EpargnOr est considéré comme un bien meuble et rentre dans la classification des jetons.
Un jeton est considéré comme un bijou ou un objet en métal qui n’est pas destiné à la frappe de monnaie. Il doit avoir les caractéristiques d’une pièce, mais ne doit pas être un moyen réglementaire de paiement, ni avoir un cours légal en correspondance avec la législation nationale ou internationale.
Les cessions à titre gratuit ne sont pas soumises à la Taxe forfaitaire : Taxe sur les Métaux Précieux (TMP).
Les cessions à titre onéreux, lorsqu’elles sont effectuées dans un état tiers à l’Union Européenne, sont imposables sur la plus-value selon le régime des biens meubles.
- Fiscalité à l’achat :
L’Or est dit d’investissement si :
- il est sous forme de barre, de lingot ou de plaque d’un poids supérieur à un gramme et dont la pureté est égale ou supérieure à 995 millièmes, représenté ou non par des titres : EpargnOr est d’une pureté de 999,9 ‰ et correspond donc à ce critère.
- il est sous forme de pièce d’une pureté égale ou supérieure à 900 millièmes et qui ont été frappé après 1800, qui ont eu un cours légal dans le pays d’origine de la pièce et dont le prix n’excède par 80% de la valeur en métal contenu.
Suivant les dispositions ci-dessus, l’Or d’investissement n’est pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
Je vous souhaite une agréable journée,
A très bientôt,
Cordialement,
Myriam Moyal
Godot et Fils
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