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Maple Leaf 1 Once Or - Question 5896

> Or > Pièces modernes >

Maple Leaf 1 Once Or - Question 5896

Le 04/10/2018 16:36, par Anthony.
Bonjour,

Les pièces maple leaf sont considérés comment pour la fiscalité ? 11,5 ou 36.2?
Réponse :

Bonjour, les Maple Leaf comme pour toutes les autres pièces modernes sont assujetties au même regime fiscal (TMP ou TPV selon si vous avez une facture). Cordialement


 

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