Réponse : Bonjour Monsieur,

Il est primordial de conserver ses pièces sous scellé pour la raison suivante:

Il faut savoir que toute vente de métaux précieux sur le territoire français sera soumise à l'un des deux régimes fiscaux suivants:

- La Taxe sur les métaux précieux (TMP) s'applique lorsque le vendeur n'est pas en mesure de présenter une facture d'achat nominative faisant foi du prix et de la date d'achat. Elle s'élève à 10,5% du montant total de la vente.

- Le second est la taxe sur la plus-value (TPV), elle s'applique lorsque le vendeur est en mesure de présenter une facture d'achat nominative et des produits or sous scellé. Elle s'élève à 34,5% de la plus-value réalisée sur la vente.

La taxe sur la plus-value (TPV) est souvent considérée comme la plus avantageuse car:

- Vous n'êtes pas taxé en cas d'absence de plus-value ou de moins-value
- Vous bénéficiez d'une exonération totale au bout de 22 ans de détention et d'un abattement de 5% par an à compter de la troisième année de détention.

Aussi, il n'y aura pas perte de valeur à proprement parler en cas d'ouverture du scellé mais vous perdrez l'occasion de bénéficier de la TPV ou d'au moins avoir le choix entre les deux régimes fiscaux.

A ce titre, si vous souhaitez que vos enfants puissent bénéficier de la TPV, il est important que les pièces soient achetées en leur nom. C'est à dire que vous fassiez émettre la facture à leur nom, sans quoi la revente des pièces sera soumise à la TMP.

En ce qui concerne le don, il n'y a pas de fiscalité particulière si vous n'excédez pas la somme de 100 000 € par enfant. Dans ce là, vous auriez à régler des droits de succession.

Peur-être la solution la plus simple reste d'acheter des pièces à vos enfants en faisant émettre une facture à leur nom et d'autres pièces achetées en votre nom propre que vous leur léguerez par la suite (si vous avez besoin de liquidités par exemple)

Cordialement.