Réponse : Bonjour Madame,

Afin de pouvoir se prononcer il faudrait que nous les examinions, pour cela vous pouvez effectivement nous les faire parvenir par Gold Kit.

Il faut savoir que toute vente de métaux précieux sur le territoire français sera soumise à l'un des deux régimes fiscaux suivants:

- La Taxe sur les métaux précieux (TMP) s'applique lorsque le vendeur n'est pas en mesure de présenter une facture d'achat nominative faisant foi du prix et de la date d'achat. Elle s'élève à 10,5% du montant total de la vente.

- Le second est la taxe sur la plus-value (TPV), elle s'applique lorsque le vendeur est en mesure de présenter une facture d'achat nominative et des produits or sous scellé. Elle s'élève à 34,5% de la plus-value réalisée sur la vente.

Puisque vous ne disposez pas de facture d'achat, la cession serait soumise à la taxe sur les métaux précieux.

Nous vous proposerions donc un prix de rachat unitaire brut de 1055 €, soit un prix de rachat unitaire net de 925,34 € donc un total net de 1850,68 € après déduction de la TMP.

Ce prix de rachat a été déterminé sur le cours du jour, il est donc sujet à variation.

Cordialement.