Réponse : Bonjour Monsieur,

En cas de revente des pièces, un seul des époux pourra bénéficier de la taxe sur la plus-value car la facture ne peut être émise en renseignant les deux prénoms des conjoints.

Il est possible de faire figurer le nom de famille précédé de Madame - le prénom du mari - suivi du nom de famille mais dans ce cas, seul le mari pourra bénéficier de la taxe sur la plus-value ou inversement si le prénom de la femme est mentionné sur la facture.

Ainsi, si l'un des deux décède et que c'était son prénom qui apparaissait sur la facture, la vente des pièces sera soumise à la taxe sur les métaux précieux qui s'élève à 10,5% du prix de la cession.

Cordialement.