Réponse : Bonjour Madame,

Le scellé fait foi de l'authenticité de la pièce s'il est intact. Vous pouvez toutefois la faire expertiser gratuitement dans l'une de nos agences, nous utiliserons un spectromètre pour ne pas compromettre l'intégrité du scellé.

Il faut savoir qu'en cas de vente sur le territoire national, les produits en argent et en or sont tous soumis à l'une des deux taxes suivantes :

- La taxe sur la plus-value (TPV) : Elle s'applique lorsque le vendeur est en mesure de présenter une facture d'achat nominative faisant foi du prix et de la date d'achat ainsi que des produits en or conditionnées sous scellé. Elle s'élève à 36,2% de la plus-value éventuellement réalisée. Elle ne s'applique pas en cas de moins-value ou d'absence de plus-value. Elle donne lieu à une exonération au bout de 22 ans de détention ainsi qu'à un abattement de 5% par an à compter de la troisième année de détention.

- La taxe sur les métaux précieux (TMP) : elle s'applique lorsque le vendeur n'est pas en mesure de présenter une facture d'achat nominative faisant foi du prix et de la date d'achat et/ou des produits en or conditionnés sous scellé. Elle s'élève à 11,5% du montant total de la cession.

Ainsi, si votre pièce est sous scellé mais que vous ne disposez pas de facture d'achat, la transaction sera soumise à la TPV. Aussi, nous vous en proposerions un prix de rachat net de 173,865 € après déduction de la taxe.

Cordialement.