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EpargnOr 1 Once Or - Question 16731
Le 29/04/2021 17:02, par Mohand.
Bonjour,
Quelle fiscalité à la revente s\'applique à cette pièce ? s\'agit il d\'un jetons, a elle un cours légale ?
Réponse : <p>Bonjour,</p>
<p>Cette pi&egrave;ce est asujettie &agrave; la taxe sur les m&eacute;taux pr&eacute;cieux (11,5% sur le prix de cession) ou la taxe sur la plus value (36,2% sur le b&eacute;n&eacute;fice).</p>
<p>Quelle que soit la pi&egrave;ce &agrave; valeur faciale ou le jeton en or, il n'existe aucune exoneration de la taxe &agrave; la revente de celles-ci selon le Tresor Public.</p>
<p>Cordialement,</p>
<p>L'&eacute;quipe Godot&amp;Fils Vivienne (ANTOINE T)</p>
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